Lutte contre les violences sexuelles dans l’Église catholique – Rapport sur la mise en œuvre des décisions votées à l’Assemblée plénière de mars 2023

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Suite à la remise du rapport de la CIASE, la Conférence des évêques de France (CEF) a mis en place des Groupes de travail en novembre 2021. Ils ont rendu leur rapport lors de l’Assemblée plénière de mars 2023. Un certain nombre de leurs propositions ont été votées par les évêques. Trois personnes (Sœur Marie-Laure Dénès, Mme Dominique Rouyer, et le p. Roger Hébert) ont été désignées pour suivre l’avancement concret de ces résolutions. Voici le rapport et les annexes de leur état des lieux.

liste des annexes

Rapporteur : Dominique Rouyer

o Lettre de mission du Trio datée du 13 septembre 2023 : Annexe 1

o Statuts de la CEF : Annexe 2

o Rapport du Groupe de travail n°7 : Annexe 3

o Rapport de Mgr Laurent Ulrich, archevêque de Paris, sur la mise en œuvre des recommandations du Groupe de travail n°7 : Annexe 4

 

  • Analyser des causes des violences sexuelles dans l’Église (Groupe de travail n°8) :

o MOOC Instrumentalisation de la Parole de Dieu : Annexe 5

o Rapport de la Pastorale des victimes : Annexe 6

o Rapport du Groupe de travail n°8 : Annexe 7

o Rapport de Mgr Eric de Moulins-Beaufort, archevêque de Reims, Président de la Conférence des évêques de France (CEF), sur la mise en œuvre des recommandations du Groupe de travail n°8 : Annexe 8

 

  • Vigilance et contrôle sur les associations de fidèles menant la vie commune (Groupe de travail n°9) :

o Rapport du Groupe de travail n°9 : Annexe 9

o Rapport de Mgr Eric de Moulins-Beaufort, archevêque de Reims, Président de la Conférence des évêques de France (CEF), sur la mise en œuvre des recommandations du Groupe de travail n°9 : Annexe 10

 

Rapporteur : Sœur Marie-Laure Dénès

  • Partage de bonnes pratiques devant des cas signalés (Groupe de travail n°1) :

o Synthèse de l’audit des cellules d’écoute : Annexe 11

o Nouveau référentiel des cellules d’écoute : Annexe 12

o Fiches proposées en accompagnement de ce référentiel : Annexe 13

o Texte « Violences sexuelles dans un cadre ecclésial : quand et comment informer le peuple de Dieu ? » : Annexe 14

o Charte de bientraitance : Annexe 15

o Site « lutter contre la pédophilie » : Annexe 16

o Organigramme de la Conférence des évêques de France (CEF) : Annexe 17

o Rapport du Groupe de travail n°1 : Annexe 18

o Lettre de Mgr Thibault Verny, archevêque de Chambéry, Saint-Jean-de-Maurienne et Tarentaise, rapport de l’audit national des cellules d’accueil et d’écoute : Annexe 18.1

  • Accompagnement des mis en cause (Groupe de travail n°3) :

o Article Est Eclair d’août 2024 : « Le Petit Béthanie : une maison pour les prêtres ‘blessés ou qui ont blessé’ » : Annexe 19

o Rapport du Groupe de travail n°3 : Annexe 20

o Rapport de Mgr Dominique Lebrun, archevêque de Rouen, sur la mise en œuvre des recommandations du Groupe de travail n°3 : Annexe 21

 

  • Discernement vocationnel et formation des futurs prêtres (Groupe de travail n°4) :

o Processus de réception et d’étude d’une candidature en année propédeutique : Annexe 22

o Fiche de discernement général : Annexe 23

o Points de repère pour les services diocésains des vocations : Annexe 24

o Points de repères pour un évêque : Annexe 25

o Aide à la médiation : Annexe 26

o Fiche navette : Annexe 27

o Formation à la prévention contre les violences sexuelles sur mineur – Cahier des charges : Annexe 28

o Supervision des conseils de séminaire et Maisons de formation : Annexe 29

o Fiche points d’attention suivi psychologique : Annexe 30

o Rapport du Groupe de travail n°4 : Annexe 31

 

  • Groupe de travail « Démarche mémorielle » :

o Vademecum mémorial : Annexe 32

o Site « Garder mémoire » : Annexe 33

o Rapport du Groupe de travail « mémoire » : Annexe 34

 

Rapporteur : Père Roger Hebert

 

  • Confession et accompagnement spirituel (Groupe de travail n°2) :

o Repère pour les confesseurs : Annexe 35

o Charte de l’accompagnement spirituel : Annexe 36

o Accompagnement du ministère des prêtres : Annexe 37

o Rapport du Groupe de travail n°2 : Annexe 38

o Rapport de Mgr Matthieu Rougé, évêque de Nanterre, sur la mise en œuvre des recommandations du Groupe de travail n°2 : Annexe 39

 

  • Accompagnement du ministère de l’évêque (Groupe de travail n°5) :

o Synthèse des contributions : « Vers octobre 2024 » : Annexe 40

Composition des conseils épiscopaux en France : Annexe 41

o Formation initiale des évêques : Annexe 42

o Rapport du Groupe de travail n°5 : Annexe 43

o Rapport de Mgr Pierre-Antoine Bozo, évêque de Limoges, sur la mise en œuvre des recommandations du Groupe de travail n°2 : Annexe 43.1

 

  • Accompagnement du ministère des prêtres (Groupe de travail n°6) :

o Rapport du Groupe de travail n°6 : Annexe 44

o Rapport de Mgr Sylvain Bataille, évêque de Saint-Etienne, sur la mise en œuvre des recommandations du Groupe de travail n°9 : Annexe 45

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