Legs à l’Église catholique et charte éthique

La charte éthique du legs a pour objectif de présenter le cadre déontologique dans lequel l’Église accueille et accompagne les personnes désireuses de lui transmettre des biens, et le cadre dans lequel elle gère les legs reçus dans le respect des volontés des testateurs.

Cette charte éthique vise donc à garantir des relations de confiance et de bienveillance entre les testateurs et l’Église.

Léguer en toute confiance

Chaque diocèse, présidé par un évêque, est représenté juridiquement par une association diocésaine, dont les comptes sont certifiés par un commissaire aux comptes. Cette structure garantit une gestion transparente des legs reçus.

« Que tout chez vous se passe dans l’amour. » (1 Corinthiens 16:14)

Cette charte vise à instaurer un cadre de confiance réciproque entre les testateurs et l’Église, assurant une utilisation des dons conforme aux attentes des testateurs.

Legs : un accompagnement bienveillant

L’Église accueille avec bienveillance toutes les personnes souhaitant transmettre une part de leur patrimoine, qu’elles choisissent explicitement l’Église comme bénéficiaire ou qu’elles choisissent également d’autres entités. Cet accompagnement se fait dans une écoute respectueuse et dans la transparence. Chaque testateur peut bénéficier :

• • • d’un accompagnement spirituel. Pour ceux qui le souhaitent, l’Église propose une aide spirituelle afin de réfléchir sur la portée du geste de léguer dans la lumière de la foi catholique.
    • d’un soutien matériel et juridique. Les diocèses peuvent conseiller les testateurs sur les aspects techniques liés au testament, en s’assurant que tout soit conforme à la loi.

« Car Dieu aime celui qui donne joyeusement. » (2 Corinthiens 9:7)

Legs : une protection des personnes 

L’Église veille à ce que tout legs soit effectué dans un cadre légal, en assurant que le testateur est en pleine capacité de prendre ses décisions. En cas de doute, un notaire pourra être consulté pour garantir la bonne exécution des volontés exprimées.

« Moi, je suis le Chemin, la Vérité, et la Vie. » (Jean 14:6)

La confidentialité dans la relation avec les testateurs

L’Église s’engage à maintenir une confidentialité absolue tout au long de la relation avec les testateurs. Les informations échangées sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

• • • Confidentialité des échanges : toutes les informations relatives aux legs sont strictement confidentielles
    • Suivi personnalisé : le testateur est informé de l’utilisation possible de son legs et des projets soutenus par celui-ci.

Legs : un professionnalisme

L’Église s’appuie sur des professionnels qualifiés pour garantir une gestion rigoureuse des biens légués. Que ce soit pour la formation des équipes en charge des testateurs ou pour la gestion du patrimoine, elle veille à ce que chaque étape soit réalisée avec probité.

• • • Respect des volontés : l’Église s’engage à respecter scrupuleusement les volontés exprimées dans le testament, en collaboration avec les notaires.
    • Respect du patrimoine : les biens légués sont gérés de manière responsable, en veillant à leur pérennité quand cela est possible et pertinent, à leur utilisation au service des missions de l’Église quand cela est utile, et à leur vente au meilleur prix quand cette solution parait la plus fructueuse pour les missions de l’Église.

« Que tout se passe dans la dignité et dans l’ordre. » (1 Corinthiens 14:40)

Legs : un lien entre la foi et la confiance

La confiance entre le testateur et l’Église est au cœur de cette charte éthique. L’Église croit profondément en la valeur de chaque don et remercie chaque donateur et testateur pour l’impact matériel et spirituel de son don ou legs.

Pour en savoir plus sur la charte éthique des legs, consultez notre guide transmettre à l’Église ou prenez contact avec votre diocèse local.

>> Pour plus d’informations, découvrez notre guide Transmettre à l’église ! <<