Termes clés de l’assurance-vie et de la gestion de patrimoine

Lexique de l’assurance-vie, les définitions pour tout connaître

Qu’est-ce qu’une assurance-vie ?

L’assurance-vie est un contrat d’épargne ou de prévoyance qui permet de désigner un bénéficiaire, qui recevra le capital à votre décès. Pour en savoir plus sur les aspects juridiques et les options de bénéficiaires, vous pouvez consulter notre article sur Comment faire un legs à une association ou fondation ?, où nous expliquons comment effectuer un legs et désigner une fondation comme bénéficiaire de votre patrimoine.

Qu’est-ce qu’un bénéficiaire ?

Le bénéficiaire d’une assurance-vie peut être une personne physique, une organisation ou une association. Vous pouvez modifier la désignation du bénéficiaire à tout moment. Découvrez comment gérer la désignation de bénéficiaires dans notre article sur Dons à l’Église catholique : pensez aux legs, qui détaille comment soutenir l’Église en désignant cette dernière comme bénéficiaire. Et souvenez-vous : vous êtes libres de désigner plusieurs bénéficiaires !

Qu’est-ce qu’un abattement ?

L’abattement fiscal dans le cadre de l’assurance-vie permet de réduire la base imposable des bénéficiaires lors de la transmission du capital. Cet abattement est particulièrement avantageux pour transmettre un héritage en bénéficiant d’une exonération partielle ou totale des droits de succession, dans les limites prévues par la loi.

Que signifient les intérêts et plus-values ?

Les intérêts et plus-values générés par un contrat d’assurance-vie sont soumis à une fiscalité avantageuse. Les intérêts et plus-values sont généralement exonérés de droits de succession, à condition que les primes aient été versées avant un certain âge. Toutefois, après 70 ans, ces plus-values peuvent être soumises aux droits de succession, au-delà d’un abattement global. Pour en savoir plus sur la fiscalité des intérêts et des plus-values en assurance-vie, consultez notre article sur la fiscalité de l’assurance-vie.

Lexique des donations, legs et libéralités

Legs

Un legs est un acte testamentaire par lequel une personne lègue un bien ou un montant à un ou plusieurs bénéficiaires. Si vous souhaitez savoir comment procéder à un legs et quelles sont les démarches à suivre, consultez notre article sur Comment faire un legs ? Cet article vous explique les étapes à suivre pour formaliser vos volontés et assurer la transmission de votre patrimoine à vos proches ou à des œuvres charitables.

Libéralités

Les libéralités incluent les legs et les donations, ainsi que des dispositifs comme l’assurance-vie qui permettent de transmettre des biens de manière avantageuse. Pour comprendre comment les libéralités peuvent être utilisées pour soutenir des causes qui vous tiennent à cœur, référez-vous à notre guide pratique sur les libéralités, qui explore toutes les options fiscales disponibles.

Legs et fiscalité

Le legs peut comporter des avantages fiscaux, notamment lorsqu’il est destiné à l’Église via une association diocésaine (qui représente juridiquement un diocèse catholique) ou à une organisation reconnue d’utilité publique. Vous pouvez consulter notre article sur Legs et fiscalité pour mieux connaître les exonérations fiscales possibles lorsque vous choisissez de léguer à l’Église via une association diocésaine.

Transmission sans frais de succession

La transmission sans frais de succession est un des principaux avantages de l’assurance-vie. Si vous envisagez de laisser un héritage à l’Église ou à une autre fondation, ce dispositif vous permet d’éviter les droits de succession. Pour découvrir les différents types de legs et leur gestion, consultez notre article sur Qu’est-ce qu’un legs ?

Questions fréquentes sur l’assurance-vie, les legs et les donations

Comment désigner l’Église comme bénéficiaire d’une assurance-vie ?

Désigner l’Église comme bénéficiaire d’une assurance-vie est une démarche simple et flexible. Si vous souhaitez en savoir plus sur les démarches et les avantages d’un legs pour l’Église, consultez notre article détaillé sur Dons à l’Église catholique : pensez aux legs.

Puis-je modifier le bénéficiaire de mon assurance-vie ?

Oui. Il est possible de modifier le bénéficiaire d’un contrat d’assurance-vie à tout moment. Pour comprendre comment effectuer cette modification et ses implications fiscales, nous vous recommandons de lire notre article sur Legs et fiscalité, qui explique les avantages fiscaux du legs et des dons effectués via une assurance-vie.

Pour découvrir toutes les réponses à vos questions : téléchargez gratuitement notre Guide libéralités : Transmettre à l’église ou contactez votre diocèse pour échanger à ce sujet.