Conseil pour les questions canoniques et juridiques (CQC)

Président : Mgr Jean-Pierre Vuillemin

Membre : P. Nicolas de Boccard

Membre : P. Ludovic Danto

Membre : Mlle Anne-Violaine Hardel

Membre : Mgr François Kalist

Membre : Mme Astrid Kaptijn

Membre : Mgr Dominique Le Tourneau

Membre : Mgr Antoine de Romanet

Membre : M. Emmanuel Tawil

Membre : M. Jean-François Théry

Membre : P. Philippe Toxé, o.p.

Secrétaire : M. Sylvain Guillebaud

Secrétaire général adjoint, depuis septembre 2024.
Coordinateur du pôle Ressources et Moyens.